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Module de hub énergétique Eau chaude

Objectif

Les nouveaux bâtiments s’approvisionnent entièrement avec de la chaleur renouvelable. Seuls des générateurs de chaleur renouvelables sont intégrés dans les bâtiments existants. À partir de 2050 au plus tard, tous les bâtiments seront exploités sans émissions de CO2. Les chauffe-eaux électriques existants dans les bâtiments d’habitation qui ne sont chauffés qu’à l’électricité doivent être remplacés dans un délai utile.                                                

Contexte

Dans le cas des chauffe-eaux électriques, l’électricité est directement transformée en chaleur comme pour les chauffages électriques. Cela ne constitue pas une utilisation efficace de l’énergie. Il n’empêche qu’environ 4% de la consommation d’électricité actuelle en Suisse sont utilisés pour le chauffage électrique de l’eau chaude sanitaire.

L’installation d’un chauffe-eau électrique neuf ou son remplacement ne sont autorisés dans les bâtiments d’habitation que si l’eau chaude est chauffée ou préchauffée pendant la période de chauffe avec le même générateur de chaleur que celui utilisé pour le chauffage des locaux. Lorsque c’est impossible, l’eau chaude doit être produite à au moins 50% avec des énergies renouvelables ou des rejets thermiques.

Mesures possibles

Lors du remplacement du système de chauffage par un système renouvelable, il est conseillé de renouveler aussi directement la préparation d’eau chaude. On s’assure ainsi que tant le chauffage des bâtiments que l’eau chaude seront produits avec le même générateur de chaleur.

Exemple tiré de la pratique: Au moins 50% d’eau chauffée avec des énergies renouvelables dans le canton de Bâle-Ville

Depuis 2010, il convient de choisir dans le canton de Bâle-Ville un système permettant de produire au moins 50% de l’eau chaude avec une énergie renouvelable, lors du remplacement du chauffe-eau central. Cette réglementation a été introduite pour les bâtiments d’habitation, les écoles, les restaurants, les hôpitaux, les enceintes sportives et les piscines couvertes. Parallèlement, le canton de Bâle-Ville a accordé de généreuses contributions d’encouragement. Cette révision de la loi a bénéficié d’un large soutien politique et comme elle allait bien au-delà des modèles de prescriptions en vigueur à l’époque, l’introduction et la mise en œuvre ont longtemps été considérées comme une œuvre de pionnier de la politique énergétique.

Depuis la révision de la loi cantonale sur l’énergie en 2017, la «règle des 50% d’énergie renouvelable» a perdu de son importance. Depuis 2017, l’installation d’un système de chauffage renouvelable constitue la règle lors du remplacement du chauffe-eau. Dans la plupart des cas, le nouveau chauffage fonctionnant à l’énergie renouvelable se charge également de la production d’eau chaude. L’énergie de chauffage et l’eau chaude sont ainsi produites à 100% avec une énergie renouvelable. La règle des 50% d’énergie renouvelable ne s’applique plus que dans les cas où le passage à un système de chauffage renouvelable est (encore) impossible.

L’expérience avec des prescriptions énergétiques ambitieuses à Bâle montre que le besoin d’information est élevé au cours des 12 à 24 premiers mois, mais diminue ensuite progressivement jusqu’à ce que les nouvelles règles deviennent la norme. L’implication précoce et active de la branche chargée de la mise en œuvre constitue un facteur de succès essentiel. Les professionnels du secteur assument une fonction de conseil importante vis-à-vis des maîtres d’ouvrage. Aussi est-il payant de leur fournir des instruments de conseil. Une autre clé de la réussite a par ailleurs été le bon équilibre entre les réglementations légales ambitieuses et l’offre de subventions. Là encore, il était important de mettre à disposition des informations faciles d’accès et compréhensibles.

Bases légales

Les bases légales suivantes sont actuellement en vigueur dans les cantons:

État de la mise en oeuvre dans les cantons

Section C: Exigences requises pour les installations techniques du bâtiment (Art. 1.16)

Législation: chauffe-eau

Section C: Exigences requises pour les installations techniques du bâtiment (Art. 1.18)

Législation: distribution de chaleur

Section D: Exigences concernant la couverture des besoins de chaleur dans les bâtiments à construire

Section F: Chaleur renouvelable lors du remplacement d'une installation de production de chaleur

Législation: besoins de chaleur dans les bâtiments à construire

Section I: Obligation d'assainir les chauffe-eaux électriques centralisés

Législation: chauffe-eau électriques

Section J: Décompte individuel des frais de chauffage et d'eau chaude sanitaire dans les bâtiments à construire et lors de rénovations d'envergure

Module 2: Décompte individuel des frais de chauffage (DIFC) dans les bâtiments existants

Législation: Décompte individuel des frais de chauffage et d'eau chaude sanitaire

Bases légales

Les bases légales suivantes sont actuellement en vigueur dans les cantons:

État de la mise en œuvre dans les cantons

Section C: Exigences requises pour les installations techniques du bâtiment (Art. 1.16)

Législation: chauffe-eau

Section C: Exigences requises pour les installations techniques du bâtiment (Art. 1.18)

Législation: distribution de chaleur

Section D: Exigences concernant la couverture des besoins de chaleur dans les bâtiments à construire

Section F: Chaleur renouvelable lors du remplacement d'une installation de production de chaleur

Législation: besoins de chaleur dans les bâtiments à construire

Section I: Obligation d'assainir les chauffe-eau électriques centralisés

Législation: chauffe-eau électriques

Section J: Décompte individuel des frais de chauffage et d'eau chaude sanitaire dans les bâtiments à construire et lors de rénovations d'envergure

Module 2: Décompte individuel des frais de chauffage (DIFC) dans les bâtiments existants

Législation: Décompte individuel des frais de chauffage et d'eau chaude sanitaire